Dès le début de l'année scolaire, que ce soit à la maternelle ou au lycée, l'école exige une preuve d'assurance scolaire. Cette attestation est nécessaire lorsque votre enfant prend part à une activité ou à une sortie, ainsi que dans d'autres situations. Où la trouver ? Est-elle un impératif ? Assurance Outremer répond à toutes vos interrogations.
Qu'est-ce qu'une attestation scolaire ?
L'attestation scolaire est le document fourni par votre assureur après avoir souscrit à une assurance scolaire. Elle atteste que votre enfant bénéficie d'une protection adéquate contre les éventuels dommages qu'il pourrait occasionner ou subir à l'école.
Où trouver l'attestation scolaire ?
Les protections de base fournies par l'assurance scolaire peuvent être incluses dans d'autres contrats. À titre d'exemple, la couverture de responsabilité civile peut être intégrée à une police d'assurance habitation. C’est le cas chez Assurance Outremer. L'assurance Responsabilité Civile Scolaire est bien comprise dans l'Assurance Multirisque habitation. Il s'agit uniquement de la couverture de la responsabilité envers autrui.
Cependant, compter uniquement sur la garantie de responsabilité civile ne suffit pas pour assurer la protection de votre enfant en cas d'accident. Une garantie d'accidents corporels est également nécessaire. Cette garantie peut être incorporée dans une assurance accidents de la vie, si vous en possédez une.
Si vous êtes couvert par ces types de contrats, il vous suffira de solliciter votre assureur pour obtenir une attestation d'assurance couvrant les activités scolaires et extrascolaires.
Dans les autres situations, ou si vous désirez offrir à votre enfant des protections plus étendues, adhérer à un contrat d'assurance scolaire est vivement recommandé. Prévoyez un minimum d'une dizaine d'euros par an et par enfant. L'attestation scolaire vous sera remise au moment de la souscription.
L'attestation d'assurance scolaire : une obligation ? L'attestation d'assurance scolaire n'est pas nécessaire pour les activités scolaires obligatoires, c'est-à-dire celles prévues dans l'emploi du temps de l'enfant : cours, y compris l'éducation physique et sportive, pauses, etc.
Néanmoins, dans certaines circonstances, l'école peut vous demander de fournir tout de même cette attestation si cela n'a pas déjà été fait. Par exemple, si votre enfant déjeune à la cantine à midi, l'établissement peut avoir déjà sollicité ce document. De même, si votre enfant participe à des activités extrascolaires proposées par l'école en dehors des heures de cours, comme le soutien aux devoirs, des activités sportives ou des clubs culturels, l'attestation pourrait également être requise.
L'utilité d'une attestation d'assurance scolaire : L'attestation scolaire offre deux principales formes de protection :
La garantie de responsabilité civile : elle couvre les dommages matériels et corporels que votre enfant pourrait causer à autrui.
La garantie d'accidents corporels : elle prend en charge les préjudices subis par votre enfant, qu'il soit responsable de l'accident ou non.